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Questions avec réponses

56 questions

1. Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

   SNCF

   Réponse du Ministère chargé des transports

   10/02/2012
2. Question n° 22008 posée par M. François Marc

   Position gouvernementale s'agissant du moratoire pour les projets de lignes à grande vitesse

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   19/01/2012
3. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

   Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
4. Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre

   Réorganisation du système ferroviaire français

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   29/12/2011
5. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Liaison Lyon-Turin

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/12/2011
6. Question n° 21201 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Fragilisation de la desserte ferroviaire Paris - Maubeuge

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   01/12/2011
7. Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

   État des lieux de la SNCF en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   03/11/2011
8. Question n° 20578 posée par M. Roland Povinelli

   Suppression de la liaison SNCF Nîmes-Marseille-Clermont-Ferrand

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   27/10/2011
9. Question n° 20341 posée par M. Jean Bizet

   Mise en place d'un système de réservation obligatoire des places sur la ligne Paris-Caen-Cherbourg

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/10/2011
10. Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

    Remise en service de matériel ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    06/10/2011