Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Valorisation des sédiments issus de dragage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  2. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

    Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  3. Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre

    Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

    Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

    Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

    Réponse du Ministère chargé des transports

  6. Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense

    Réponse du Ministère chargé des transports

  7. Question n° 1516S posée par M. Maurice Vincent

    Date de publication de l'appel à concession de l'A 45

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports

  9. Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner

    Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement