Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 21608 posée par M. Michel Dagbert

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 21014 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Vente de plaques funéraires d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  3. Question n° 20703 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Octroi du statut de biens culturels aux plaques funéraires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 03373 posée par M. Daniel Laurent

    Sauvegarde du fort de Romainville et création d'un musée de la résistance des femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 15552 posée par Mme Évelyne Didier

    Maison de l'écrivain Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 15454 posée par M. Patrick Abate

    Participation de l'État aux travaux de remise en état du fort de Queuleu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 15324 posée par M. Alain Néri

    Situation de la maison d'Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 15343 posée par M. Éric Bocquet

    Situation de la maison d'Henri Barbusse, écrivain-combattant de la guerre 1914-1918

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz

    Protection des sites archéologiques de la Grande guerre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

    Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants