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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel

   Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   04/07/2002
2. Question n° 04536 posée par M. Louis Souvet

   Politique de l'ADEME relative aux aides accordées à la filière bois

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/12/2002
3. Question n° 06822 posée par M. Emmanuel Hamel

   Amélioration de la protection des forêts de France

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/04/2003
4. Question n° 08916 posée par M. Michel Sergent

   Lutte contre le commerce illégal du bois

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   04/09/2003
5. Question n° 10141 posée par M. Alain Fouché

   Réglementation relative à la certification forestière

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   04/12/2003
6. Question n° 10393 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Pollutions de stock des sols forestiers

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   25/12/2003
7. Question n° 10527 posée par M. Roger Lagorsse

   Conditions d'assurance des forêts privées

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   15/01/2004
8. Question n° 13274 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Evolution des règles concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres en limite de propriétés

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   22/07/2004
9. Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

   Fiscalité applicable au chauffage par le bois

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/01/2005
10. Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia

    Avantages de la vénerie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    10/03/2005