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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 0766G posée par M. Jean Desessard

   Licenciements

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   27/01/2012
2. Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

   Soutien à l'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/05/2010
3. Question n° 08439 posée par M. Claude Lise

   Avenir de la société anonyme de raffinage des Antilles

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   23/04/2009
4. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

   Crise de l'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   09/04/2009
5. Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

   Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   10/04/2008
6. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

   Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/11/2006
7. Question n° 23399 posée par M. Jean Louis Masson

   Respect des engagements de Gaz de France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/06/2006
8. Question n° 22762 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien de la stratégie industrielle de Gaz de France

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   13/04/2006
9. Question n° 0557G posée par Mme Josette Durrieu

   Politique industrielle de la France

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   04/11/2005
10. Question n° 15361 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien de la stratégie industrielle de Gaz de France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    30/12/2004