Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26034 posée par M. Charles Ferrant

    Activité théâtrales (1é et 2é cycle): formation des professeurs de lettres

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: création d'une UER des Arts

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 22478 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réouverture du théâtre du Vieux Colombier

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 22486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention des risques et sécurité dans les théâtres dépendant de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 23105 posée par M. Joël Bourdin

    Ecole des arts visuels d'Evreux

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 23410 posée par M. Marcel Vidal

    Couverture sociale des artistes plasticiens

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 23973 posée par M. Marc Lauriol

    Salon des artistes français

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 24388 posée par M. Albert Voilquin

    Difficultés de la chanson française

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 08161 posée par M. Serge Mathieu

    Projet de création d'un lycée technique en région lyonnaise, spécialisé dans la formation aux métiers technico-artistiques du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 09362 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction de l'enseignement artistique obligatoire pour tous les lycéens

    Réponse du ministère : Éducation