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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

   Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/07/2011
2. Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

   Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/07/2009
3. Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

   Transformation du temps scolaire pour le premier degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/04/2008
4. Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppression des cours le samedi matin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/03/2008
5. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

   Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008
6. Question n° 35751 posée par M. Georges Gruillot

   Contrats éducatifs locaux

   Réponse du ministère : Éducation

   18/10/2001
7. Question n° 32574 posée par M. Emmanuel Hamel

   Aménagement des rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   12/04/2001
8. Question n° 29508 posée par M. Louis Souvet

   Rythmes scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/11/2000
9. Question n° 28720 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Calendrier triennal des vacances scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   26/10/2000
10. Question n° 28386 posée par M. Serge Mathieu

    Rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    19/10/2000