Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

  2. Question n° 17515 posée par M. Patrice Gélard

    Recrutement des enseignants vacataires par les universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16216 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des instituts universitaires de technologie (IUT)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16240 posée par M. Marcel Deneux

    Fonctionnement des Instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 29593 posée par M. Nicolas About

    Absence de postes supplémentaires d'enseignants à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 27073 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application des mesures destinées à lutter contre l'échec en premier cycle universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 14820 posée par M. Alex Türk

    Organisation des enseignements universitaires en semestres

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 0471S posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences de l'intégration de l'école d'ingénieurs de Tours au sein de l'université François-Rabelais

    Réponse du ministère : Éducation