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Questions avec réponses

71 questions

1. Question n° 06956 posée par M. Hussein Bourgi

   Pérennisation du budget de fonctionnement en faveur des centres LGBT du territoire français

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023
2. Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly

   Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   23/02/2023
3. Question n° 03712 posée par M. Yves Détraigne

   Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   10/11/2022
4. Question n° 02849 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Situation des femmes victimes des effets indésirables de l'implant Essure produit par le laboratoire Bayer

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   29/09/2022
5. Question n° 02894 posée par M. Yves Détraigne

   Violences sexuelles et sexistes en politique

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/09/2022
6. Question n° 00799 posée par Mme Cécile Cukierman

   Hausse des violences conjugales générées dans le cadre du confinement

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   14/07/2022
7. Question n° 00855 posée par M. Max Brisson

   Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   14/07/2022
8. Question n° 00945 posée par Mme Frédérique Puissat

   Implantation des centres de suivi et de prise en charge des auteurs de violences conjugales

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   14/07/2022
9. Question n° 00962 posée par M. Bruno Belin

   Installation d'un correspondant pour l'égalité entre les hommes et les femmes dans chaque conseil municipal

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/07/2022
10. Question n° 01404 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul des indemnités d'élus et d'une pension d'invalidité

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    14/07/2022