Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 15792 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi du 15 juillet 1994 sur la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 15325 posée par M. Roger Rigaudière

    Fermeture de la chasse des espèces migratoires et Union européenne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 15155 posée par M. Jean Grandon

    Chasse : notion juridique de rabatteur

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 14857 posée par M. Alfred Foy

    Droits de pêche en eaux douces

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de pêche à l'anguille

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit de pêcher à une ligne

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse

    Plan de chasse concernant les cervidés

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot

    Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 09153 posée par M. Robert Laucournet

    Conditions d'affiliation à l'IRCANTEC des agents du Conseil supérieur de la Pêche

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot

    Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Environnement