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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
35 questions
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Question n° 09814 posée par M. Alain Fauconnier
Toxicité du maïs MON 810
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10007 posée par M. Thierry Repentin
Mesures prises pour tenter d'éradiquer la chrysomèle du maïs : inquiétudes des exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé
Application des BCAE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
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Question n° 10142 posée par M. Rachel Mazuir
Épandage aérien de deltaméthrine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10182 posée par M. Alain Fauconnier
Préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10253 posée par M. Serge Andreoni
Exonération totale de la taxe carbone pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10268 posée par M. Bernard Angels
Préparations naturelles peu préoccupantes et termes du décret d'application du 23 juin 2009
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10867 posée par M. Didier Guillaume
Augmentation du plafond des minimis pour les aides aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 10936 posée par M. Alain Fauconnier
Développement et promotion de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche