Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 08475 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures en faveur des commerçants des stations de sports d'hiver

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  2. Question n° 07197 posée par M. Jean Faure

    Commerçants non sédentaires des stations de sports d'hiver

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 01748 posée par M. Jean Faure

    Activités commerciales et artisanales en milieu rural de montagne

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  4. Question n° 01260 posée par M. Hubert Haenel

    Commerce et artisanat en zone de montagne : bilan des mesures prises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  5. Question n° 01185 posée par M. André Rouvière

    Aides aux zones de montagne et aux zones défavorisées

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  6. Question n° 20164 posée par M. Roger Lise

    DOM: création de gîtes ruraux

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  7. Question n° 08109 posée par M. René Chazelle

    Haute-Loire: aides à l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  8. Question n° 07740 posée par M. Georges Mouly

    Zones de montagne: étude sur l'aide au développement du commerce

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  9. Question n° 06864 posée par M. René Chazelle

    Commerce de proximité: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  10. Question n° 06865 posée par M. René Chazelle

    Assistance technique aux entreprises artisanales: développement dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat