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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 13998 posée par M. Edouard Le Jeune

   Difficultés du secteur de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Artisanat et commerce

   28/02/1991
2. Question n° 13879 posée par M. Hubert D'Andigne

   Développement de l'apprentissage dans le système éducatif

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   21/02/1991
3. Question n° 13621 posée par M. Henri Collette

   Développement de l'apprentissage au niveau européen

   Réponse du ministère : Artisanat et commerce

   07/02/1991
4. Question n° 07587 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Création d'établissements privés d'enseignement de la coiffure

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   14/12/1989
5. Question n° 06943 posée par M. Roger Lise

   Révision du taux de l'indemnité compensatrice versée aux maîtres d'apprentissage

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   09/11/1989
6. Question n° 06944 posée par M. Roger Lise

   Financement des centres de formation d'apprentis d'outre-mer

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   09/11/1989
7. Question n° 04230 posée par M. Henri Collette

   Reconnaissance du rôle des maîtres d'apprentissage

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   06/04/1989
8. Question n° 08755 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   CIFAPA : licenciement d'un enseignant en prothèse dentaire

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   26/11/1987
9. Question n° 07818 posée par M. André Delelis

   Contrat d'apprentissage entre collectivités locales et jeunes

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   24/09/1987
10. Question n° 06232 posée par M. Louis Souvet

    Financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    21/05/1987