Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 18404 posée par M. Jean-François Pintat

    Création d'une école nationale d'exportation

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 18286 posée par M. Marc Boeuf

    Réglementation de l'utilisation de camping-car

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 17955 posée par M. Josselin de Rohan

    Acheminement des marchandises par voie maritime et fréquentation des ports français

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 17327 posée par M. Paul Malassagne

    Renouvellement pour la saison thermale 1984 de l'opération "France ouverte"

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  5. Question n° 16818 posée par M. Francisque Collomb

    Contrefaçon commerciale: prévention et répression

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  6. Question n° 16484 posée par M. Pierre Vallon

    Articles produits par la CEE: nouvelle définition

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  7. Question n° 14112 posée par M. Paul Girod

    Fréquentation des camps militaires destinés au camping

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 13643 posée par M. Paul Malassagne

    Renouvellement en 1984 de la campagne "Eté français"

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel