Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 21068 posée par M. Henri de Raincourt

    Désenclavement numérique des pays ACP

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  2. Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  3. Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  4. Question n° 13639 posée par M. Ivan Renar

    Initiative ACP numérique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  5. Question n° 12839 posée par M. André Boyer

    Fracture numérique en Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  6. Question n° 10907 posée par M. Christian Cointat

    Lancement d'un programme Afrique numérique pour le développement économique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 10635 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'infrastructures nécessaires à l'utilisation d'Internet en Afrique

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  8. Question n° 10699 posée par M. Guy Penne

    Le développement économique de l'Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  9. Question n° 10072 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à soutenir l'action de l'OHADA

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  10. Question n° 35200 posée par M. Emmanuel Hamel

    Epidémies de méningite dans six pays pauvres d'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération