Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau

    Mali

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  2. Question n° 0713G posée par Mme Nathalie Goulet

    Iran

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  3. Question n° 0662G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Situation humanitaire en Libye

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  4. Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  5. Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

    Le sommet France-Afrique

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  6. Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

    Les relations entre la France et Israël et la francophonie

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

    Situation au Tchad

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  8. Question n° 0583G posée par Mme Gisèle Gautier

    Aide française au Pakistan

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  9. Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  10. Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

    Réponse du ministère : Coopération