Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 12936 posée par M. Christophe-André Frassa

    Conséquences de la réduction des effectifs des forces françaises stationnées à Djibouti

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 18650 posée par M. Richard Yung

    Remboursement des frais médicaux engagés localement par les retraités militaires français résidant à Pondichéry

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 11128 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger souhaitant s'engager dans l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 06993 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des jeunes franco-tunisiens résidant en Tunisie au regard des obligations de service national

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 17523 posée par M. Robert del Picchia

    Journées d'appel de préparation à la défense à l'étranger

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 07954 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Nationalité française : situation des pupilles de la nation de l'ex-Algérie française

    Réponse du Ministère de la justice

  7. Question n° 07466 posée par M. Christian Cointat

    CSFE : diffusion à ses membres du livret concernant la journée APD pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 04601 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Participation des jeunes Français établis hors de France aux Journées de préparation à la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 03697 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : brochure sur les journées de préparation à la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 31841 posée par M. André Ferrand

    Fonctionnement du service des soins gratuits destinés aux Français de l'étranger de la direction interdépartementale des anciens combattants de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Anciens combattants