Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 01656 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'emplois nouveaux dans les partis politiques et les syndicats

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 01982 posée par M. André Rouvière

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Nîmes (Gard)

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 02008 posée par M. Henri Goetschy

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi: modification

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 02704 posée par M. Jean Cauchon

    Coopération ouvrière: développement

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 02754 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonctionnement du SEFRANE

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

    Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 04216 posée par M. Pierre Bastie

    Licenciement économique: recours

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 04485 posée par M. Guy De La Verpilliere

    Sociétés d'économie mixte: bénéfice des contrats emploi-formation

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 04646 posée par M. Pierre Salvi

    Conseillers professionnels: formation

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

    Réponse du ministère : Emploi