Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

02/02/2012
Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

Refonte du programme Erasmus

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/02/2012
Question n° 21360 posée par Mme Muguette Dini

Reconnaissance du diplôme ICN délivré par l'Institut commercial de Nancy avant 2004

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Question n° 20546 posée par M. Philippe Dallier

Trafic d'attestations de scolarité et de diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2011
Question n° 20592 posée par Mme Colette Mélot

Déficit de places en master 2

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/10/2011
Question n° 20093 posée par Mme Claudine Lepage

Prise en compte des missions effectuées auprès du ministère des affaires étrangères pour l'avancement de grade des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/09/2011
Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Question n° 18434 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Subvention publique des instituts catholiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/05/2011