Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet

    Disparités de financement du tutorat à l'université

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  2. Question n° 00798 posée par M. Louis Souvet

    Bourses attribuées aux étudiants étrangers de l'Ecole normale supérieure

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  3. Question n° 01918 posée par M. Louis Souvet

    Mode de financement des unités de formation et de recherche (UFR)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  4. Question n° 05047 posée par M. Louis Souvet

    Régime indemnitaire des conservateurs généraux des bibliothèques

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 06559 posée par M. Louis Souvet

    Formation des futurs médecins généralistes

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  6. Question n° 09215 posée par M. Louis Souvet

    Personnels associés à temps partiel

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  7. Question n° 11045 posée par M. Louis Souvet

    Institut national des langues et civilisations

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

  9. Question n° 02830 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement juridique de l'activité spatiale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet

    Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche