Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
57 questions
-
Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 27811 posée par M. André Bohl
Agents des houillères de bassin: parité des avantages en nature ou en espèces
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 27813 posée par M. André Bohl
Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28008 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: reconstitution de carrières
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28009 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: accès à la propriété du logement minier
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28010 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: application du salaire journalier
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 28064 posée par M. Roger Poudonson
Houillères de bassin: conditions d'ouverture des droits à la retraite complémentaire
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 30155 posée par M. Louis Minetti
Houillères du bassin du Midi: création d'un cinquième groupe thermique
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 31850 posée par M. Jean-Marie Rausch
Mines de fer: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 31992 posée par M. André Bohl
Régime minier: revalorisation des indemnités de logement
Réponse du ministère : Industrie