Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 22561 posée par M. Henri Collette

    Financement par La Poste d'espaces publicitaires inutilisés

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 21103 posée par M. Henri Collette

    Financement par La Poste d'espaces publicitaires inutilisés

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 12412 posée par M. Honoré Bailet

    Financement par La Poste du parcours de la flamme olympique

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 10619 posée par M. Philippe Adnot

    Réglementation concernant l'édition d'annuaires privés

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 07516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Interdiction de publicité promotionnelle des messageries pornographiques

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 26060 posée par M. Jean Cluzel

    Multiplication des documents publicitaires envoyés par la poste et utilisation des fichiers

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 19545 posée par M. Claude Fuzier

    Téléphone: service restreint et appels en PCV

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 13601 posée par M. Michel Giraud

    Insertion de document publicitaire dans le courrier des chèques postaux

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 06750 posée par M. Pierre Vallon

    Utilisation de la publicité sur les micro-serveurs locaux: études

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 02898 posée par M. Pierre Vallon

    Vidéotex professionnels locaux: publicité

    Réponse du ministère : Postes