Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait

    Place des femmes dans le monde professionnel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 07280 posée par M. Serge Mathieu

    Remboursement par l'assurance maladie de l'ostéodensitométrie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 04273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Egalité des sexes devant l'accès aux instances de décision politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 16497 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Femmes : ordre national du Mérite et Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 08984 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de femmes dans la promotion dans l'ordre national du <Rl Mérite au titre du Premier ministre.

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 00736 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insuffisance du nombre de femmes promues dans l'ordre national de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 13374 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pourcentage de femmes décorées

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 04778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Parité entre hommes et femmes dans les entreprises du secteur public

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 05388 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Suppression de la célébration de la journée internationale des femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 21625 posée par Mme Cécile Goldet

    Composition du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

    Réponse du ministère : Santé