Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 25928 posée par M. Louis Jung

    Alsace: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00770 posée par M. André Bohl

    Alsace-Moselle: situation des fonctionnaires réfractaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 06503 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: aides à l'industrialisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 08599 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: insuffisance des mesures pour le Nord-Meusien

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 09153 posée par M. Rémi Herment

    Décentralisation: siège de la chambre régionale des comptes de Lorraine

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 11070 posée par M. Roger Boileau

    Bilan d'étude sur les jeunes en difficulté dans la région de Lunéville

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 12093 posée par M. André Bohl

    Région Lorraine: crédits de rénovation des bassins miniers

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 12297 posée par M. Daniel Hoeffel

    Dispositif militaire français en Alsace

    Réponse du ministère : Défense