Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 27215 posée par M. Roger Husson

Stratégie du groupe CdF chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Question n° 27222 posée par M. Roger Husson

Fusion des groupes Usinor et Sacilor

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Question n° 25014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre d'entreprises ayant bénéficié en 1984 du système Télémaque

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Question n° 24667 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Question n° 24671 posée par M. Josselin de Rohan

Région Bretagne: création d'emplois dans le secteur nationalisé

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Question n° 24754 posée par M. Rémi Herment

Industrie: prix du gaz

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Question n° 24115 posée par M. Raymond Bouvier

Défense et développement des PME

Réponse du ministère : Urbanisme

06/06/1985
Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/05/1985
Question n° 0642S posée par M. Pierre Gamboa

Situation des établissements "Bennes Marrel" à Corbeil Essonnes (Essonne)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1985