Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 28152 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/02/1986
Question n° 27215 posée par M. Roger Husson

Stratégie du groupe CdF chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Question n° 27222 posée par M. Roger Husson

Fusion des groupes Usinor et Sacilor

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Question n° 27224 posée par M. Roger Husson

Situation de l'usine de Florange (Moselle)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/12/1985
Question n° 0354G posée par M. Roger Husson

Avenir du site chimique de Dieuze (Moselle)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/11/1985
Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Question n° 24961 posée par M. Roger Husson

Stratégie du groupe CDF chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Question n° 24536 posée par M. Roger Husson

Troisième plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/06/1985
Question n° 24349 posée par M. Roger Husson

Charbonnages de France: négociations salariales pour l'exercice 1985

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/06/1985
Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/05/1985