Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 28128 posée par M. Josselin de Rohan

Evolution du commerce extérieur avec la Nouvelle-Zélande

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/02/1986
Question n° 27934 posée par M. Josselin de Rohan

Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/01/1986
Question n° 27771 posée par M. Josselin de Rohan

Composition du gazoil et adaptation à des conditions climatiques rigoureuses

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/01/1986
Question n° 26322 posée par M. Josselin de Rohan

Evolution du commerce extérieur avec la Nouvelle-Zélande

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/10/1985
Question n° 25435 posée par M. Josselin de Rohan

Perspectives d'importations charbonnières à moyen et long terme en Europe et en France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/08/1985
Question n° 25326 posée par M. Josselin de Rohan

Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

08/08/1985
Question n° 24671 posée par M. Josselin de Rohan

Région Bretagne: création d'emplois dans le secteur nationalisé

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Question n° 22037 posée par M. Josselin de Rohan

Région Bretagne: création d'emplois dans le secteur nationalisé

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

14/02/1985
Question n° 21076 posée par M. Josselin de Rohan

Contrat entre la Sonatrach et Gaz de France: conséquences financières

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/12/1984
Question n° 19794 posée par M. Josselin de Rohan

Acheminement des marchandises par voie maritime et fréquentation des ports français

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

11/10/1984