Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

371 questions

  1. Question n° 28128 posée par M. Josselin de Rohan

    Evolution du commerce extérieur avec la Nouvelle-Zélande

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 28152 posée par M. Roger Husson

    Situation de l'usine de Florange (Moselle)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 27989 posée par M. Ivan Renar

    Maintien de l'emploi à Trith-Saint-Léger (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 27934 posée par M. Josselin de Rohan

    Contrefaçon en Turquie de chemisettes de sport

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 27771 posée par M. Josselin de Rohan

    Composition du gazoil et adaptation à des conditions climatiques rigoureuses

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  6. Question n° 27678 posée par M. Georges Mouly

    Entreprise: prime à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Plan

  7. Question n° 27523 posée par M. Pierre Bastie

    Mesures prises par les Etats-Unis pour limiter les importations françaises d'acier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur

    Regroupement des chantiers navals en deux sociétés

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  9. Question n° 27215 posée par M. Roger Husson

    Stratégie du groupe CdF chimie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  10. Question n° 27222 posée par M. Roger Husson

    Fusion des groupes Usinor et Sacilor

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel