Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 09725 posée par M. Michel Boutant

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  2. Question n° 02443 posée par M. René Billeres

    Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02345 posée par M. Jean Chérioux

    Etablissement de formation des travailleurs sociaux: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02390 posée par M. André Meric

    Ecoles de formation des travailleurs sociaux: situation financière

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02252 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Gestion des centres de formation de travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02328 posée par M. François Collet

    Etablissements de formation des travailleurs sociaux: textes d'application

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 02335 posée par M. Félix Ciccolini

    Ecoles régionales d'infirmières et de service social de Marseille: situation

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 01442 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissements publics de formation: signature d'un protocole d'accord

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 01465 posée par M. Charles Ferrant

    Etablissements de formation des travailleurs sociaux: modalités de création

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 01308 posée par M. René Jager

    Etablissements de formation des travailleurs sociaux: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé