Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23208 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 19125 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Secteur médico-social et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 17507 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Représentation des sages-femmes au sein du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 14600 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  8. Question n° 12430 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du glaucome

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 11101 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Auxiliaires de vie et aides à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 09301 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation du secteur hospitalier privé à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé