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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   22/12/2011
2. Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   26/05/2011
3. Question n° 18002 posée par M. Dominique Braye

   Nomenclature des actes professionnels pour les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   07/04/2011
4. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

   Tarif des prothèses dentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   30/12/2010
5. Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Tarification des prothèses dentaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   02/12/2010
6. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   20/09/2007
7. Question n° 01452 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   09/08/2007
8. Question n° 00997 posée par M. Thierry Foucaud

   Fréquence des contrôles concernant les rayonnements ionisants effectués dans les cabinets dentaires

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   19/07/2007
9. Question n° 13347 posée par M. Bernard Dussaut

   Approbation de la convention dentaire

   Réponse du ministère : Travail

   11/01/1996
10. Question n° 13360 posée par M. Dominique Leclerc

    Avenir de la convention dentaire

    Réponse du ministère : Travail

    11/01/1996