Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 26249 posée par M. Paul Seramy

    Plan "informatique pour tous" et universités

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 02170 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Création d'un diplôme d'études universitaires générales "renforcé"

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 01616 posée par M. Jean Puech

    Assistants non titulaires des universités services complémentaires

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 01054 posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'un centre régional universitaire d'informatique

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 00801 posée par M. Marc Boeuf

    Université de Bordeaux II: suppression du diplôme d'études approfondies de sciences de l'éducation

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 90462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Refus d'habilitations dans les second et troisième cycles pour l'université de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 00526 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accès aux universités

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

    Réponse du ministère : Universités