Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 26034 posée par M. Charles Ferrant

    Activité théâtrales (1é et 2é cycle): formation des professeurs de lettres

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26062 posée par M. Robert Schwint

    Personnel ouvrier des oeuvres scolaires et universitaires: situation

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 26130 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation et promotion dans l'enseignement supérieur des membres du personnel enseignant en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 26349 posée par M. Claude Fuzier

    Dons de corps à la science: moyens financiers

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier

    Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 02217 posée par M. Robert Schwint

    Situation de centre de linguistique appliquée de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 26360 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde du musée national des techniques

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 26361 posée par M. Francis Palmero

    Don de corps à la faculté de médecine: refus

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 26458 posée par M. François Dubanchet

    Institut universitaire de technologie de Grenoble: excès de formalismes

    Réponse du ministère : Universités