Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 12354 posée par M. Adrien Gouteyron

    Economie française

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 17367 posée par M. Henri Collette

    Conséquences financières du retard de l'homologation des normes NF

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 05939 posée par M. Paul Loridant

    Attributions du Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 02591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Compétitivité de la France dans le domaine des affaires

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

    Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 18744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Interprétation de la nouvelle politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 16364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures fiscales prises en 1984 pour encourager la création et la reprise d'entreprises

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 16464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage et politique industrielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 15613 posée par M. Pierre Salvi

    Consultation du conseil économique et social sur le dossier des mutations industrielles

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 11886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique gouvernementale du développement à long terme de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie