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612 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
548 questions
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Question n° 27152 posée par M. Charles Allies
Contribution du ministère de l'éducation à la formation continue
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00042 posée par M. Serge Mathieu
Crédits affectés aux oeuvres sociales: insuffisance
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00228 posée par M. Pierre Vallon
Oeuvres sociales en faveur du personnel de l'Education: crédits
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02521 posée par M. André Rouvière
Services sociaux et de santé scolaire: attribution ministérielle
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 03664 posée par M. Albert Voilquin
Emploi : coordination entre ONISEP et ANPE
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 04745 posée par M. Jacques Mossion
Entreprise en difficulté: déblocage d'une commande
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 04813 posée par M. Roger Poudonson
Formulaires administratifs: limitation du nombre
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05237 posée par M. Charles Ferrant
Inspection académique de Rouen: situation des effectifs administratifs
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05924 posée par M. François Collet
Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale: amélioration de la présentation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 06098 posée par M. Philippe Machefer
Licenciement d'un non titulaire ayant exercé dix ans (cas particulier)
Réponse du ministère : Éducation