Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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587 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

473 questions

  1. Question n° 25980 posée par M. Roger Poudonson

    Clercs de notaires: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26149 posée par M. Francis Palmero

    Rapatriés du Maroc: prise en charge par un régime complémentaire de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26494 posée par M. Michel Miroudot

    Artisans: régime de retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26883 posée par M. Eugène Bonnet

    Femmes de plus de soixante ans: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 27814 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28064 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: conditions d'ouverture des droits à la retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 28118 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Régime de retraite complémentaire des artisans: calcul des cotisations

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 28521 posée par M. Charles de Cuttoli

    Anciens agents de la Chambre des intérêts miniers en Tunisie: droit à la retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 30072 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Personnels du conseil supérieur de la pêche: retraites complémentaires

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 30345 posée par M. Serge Mathieu

    Conseil supérieur de la pêche: situation du personnel

    Réponse du ministère : Budget