Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 1270G posée par M. Alain Joyandet

    Situation dans les banlieues et budgets communaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 1005G posée par M. Alain Fouché

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 1006G posée par Mme Marta de Cidrac

    Situation à Chanteloup-les-Vignes

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 0504G posée par M. Gilbert Roger

    Adolescent tué dans une rixe

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0363G posée par M. Philippe Dallier

    Rapport parlementaire sur la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  8. Question n° 0341G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan Borloo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

  9. Question n° 0344G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  10. Question n° 1150G posée par M. Dominique Bailly

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Premier ministre