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Questions avec réponses

102 questions

1. Question n° 0043A posée par M. André Vantomme

   Fonctionnement de Pôle emploi

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   11/06/2009
2. Question n° 0028A posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   12/03/2009
3. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

   Situation de l'industrie textile en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/10/2002
4. Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle

   Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/10/2001
5. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

   Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   16/06/1993
6. Question n° 0029A posée par M. François Delga

   Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-Pyrénées

   Réponse du ministère : Industrie

   10/06/1993
7. Question n° 0030A posée par M. Germain Authié

   Situation des industries du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   10/06/1993
8. Question n° 0028A posée par M. Alain Gérard

   Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   05/06/1993
9. Question n° 0026A posée par M. Joël Bourdin

   Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   26/05/1993
10. Question n° 0016A posée par M. Christian Poncelet

    Situation des industries du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    07/05/1993