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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

   Crise de l'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   09/04/2009
2. Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

   Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

   Réponse du ministère : Industrie

   24/05/1991
3. Question n° 0052A posée par M. Xavier de Villepin

   Politique industrielle européenne

   Réponse du ministère : Économie

   27/04/1989
4. Question n° 0117A posée par M. Roland Grimaldi

   Politique d'aménagement du territoire

   Réponse du ministère : Équipement

   09/04/1987
5. Question n° 0093A posée par M. Jean François-Poncet

   Orientations à mettre en oeuvre en matière d'aménagement du territoire

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1987
6. Question n° 0009A posée par M. Pierre Laffitte

   Politique du Gouvernement à l'égard de l'innovation

   Réponse du ministère : Industrie

   26/04/1986
7. Question n° 0002A posée par M. Louis Souvet

   Situation de l'industrie automobile française

   Réponse du ministère : Redéploiement industriel

   25/07/1984
8. Question n° 0143A posée par M. Jean Garcia

   Situation de l'entreprise Creusot-Loire

   Réponse du ministère : Industrie

   03/05/1984
9. Question n° 0135A posée par M. Pierre Matraja

   Fermeture de l'usine Ugine-Acier de Fos-sur-Mer

   Réponse du ministère : Industrie

   26/04/1984
10. Question n° 0126A posée par M. Roger Husson

    Situation industrielle en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    11/04/1984