Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 02176 posée par M. Charles de Cuttoli

    Codification des textes régissant le statut des coopérants

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation des Français au Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 02322 posée par M. Raymond Dumont

    Techniques de gazéification du charbon

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 02428 posée par M. Jean Cauchon

    Relations entre la France et la Haute-Volta

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 02429 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des ressortissants français au Tchad

    Réponse du ministère : Coopération

  6. Question n° 02510 posée par M. Francis Palmero

    Massacre d'écoliers en République Centrafricaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 02626 posée par M. Francis Palmero

    Nouvelles relations culturelles scientifiques et techniques de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  8. Question n° 0019S posée par M. Jean Cauchon

    Amélioration du fonctionnement des marchés du travail

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 0030S posée par M. Pierre Lacour

    Aide médicale aux pays du tiers-monde

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  10. Question n° 0378S posée par M. Pierre Croze

    Avenir de la coopération internationale

    Réponse du ministère : Coopération