Recherche de questions

Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 02271 posée par M. Francis Palmero

   Application de la loi sur l'architecture

   Réponse du ministère : Environnement

   29/06/1978
2. Question n° 02467 posée par M. Edouard Bonnefous

   Gaspillage d'énergie résultant de choix architecturaux

   Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

   13/04/1979
3. Question n° 0413S posée par M. André Égu

   Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanisme

   Réponse du ministère : Ville

   24/04/1992
4. Question n° 0125S posée par M. Joseph Ostermann

   Procédure d'appel contre les décisions des architectes des bâtiments de France

   Réponse du ministère : Équipement

   26/05/1994
5. Question n° 0278S posée par M. Dominique Leclerc

   Organisation de l'école d'architecture de Tours

   Réponse du ministère : Culture

   21/02/1996
6. Question n° 0328S posée par M. René-Pierre Signé

   Statut des enseignants vacataires des écoles d'architecture

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   20/03/1996
7. Question n° 0542S posée par M. Daniel Hoeffel

   Avenir de l'oeuvre Notre-Dame de Strasbourg

   Réponse du ministère : Culture

   12/05/1999
8. Question n° 0958S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Situation financière des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du ministère : Équipement

   02/12/2000
9. Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz

   Compétences des architectes des Bâtiments de France

   Réponse du ministère : Patrimoine

   14/11/2001
10. Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly

    Avenir du CAUE de Haute-Saône

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

    15/01/2004