Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0629S posée par M. Michel Billout

    Suppression de 370 postes à Aéroports de Paris malgré des bénéfices en hausse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 0727S posée par M. Michel Duffour

    Rôle de l'Etat dans la vente des terrains Renault pour la réalisation du projet Val de Seine

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 0021S posée par M. Robert Laucournet

    Politique d'emploi de la COGEMA

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  4. Question n° 0642S posée par M. Pierre Gamboa

    Situation des établissements "Bennes Marrel" à Corbeil Essonnes (Essonne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 0635S posée par M. Charles Lederman

    Participation d'entreprises françaises à la "strategic defence initiative organization"

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 0619S posée par M. Paul Souffrin

    Menaces de licenciement de travailleurs des usines Unimétal de Gandrange-Rombas (Moselle)

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 0612S posée par M. Guy Schmaus

    Emploi et avenir de l'usine des "câbles de Lyon" à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  9. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0468S posée par M. Guy Schmaus

    Suppressions d'emplois à l'usine des Câbles de Lyon de Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie