Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 02151 posée par M. Kléber Malécot

    Organisation des consultations du groupe d'étude des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des méthodes de drainage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot

    Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0009S posée par M. Kléber Malécot

    Emprunts des villes et des communes: simplification de la procédure administrative

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0010S posée par M. Kléber Malécot

    Loiret: mesures en faveur des installations industrielles

    Réponse du ministère : Plan

  6. Question n° 0096S posée par M. Kléber Malécot

    Aide à l'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Urbanisme

  7. Question n° 0498S posée par M. Kléber Malécot

    Recrutement direct d'assistants sociaux par les départements

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

  8. Question n° 0499S posée par M. Kléber Malécot

    Réforme de la fiscalité immobilière

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

  9. Question n° 0835S posée par M. Kléber Malécot

    Taux de TVA sur les travaux dans les locaux d'habitation

    Réponse du ministère : Industrie