Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

Question n° 00025 posée par M. Philippe Machefer

Agriculture biologique: montant et répartition des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Question n° 02288 posée par M. Philippe Machefer

Agriculture biologique: montant et répartition des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1981
Question n° 07759 posée par M. Henri Belcour

Généralisation des expériences de lutte biologique contre les parasites végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1987
Question n° 07760 posée par M. Henri Belcour

Expériences de lutte biologique contre les parasites végétaux : développement et effets écologiques

Réponse du ministère : Environnement

24/09/1987
Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Question n° 07327 posée par M. José Balarello

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

Marché de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1997
Question n° 02103 posée par M. Serge Franchis

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997