Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 04861 posée par M. Guy Fischer

Prestation spécifique dépendance et situation des personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du ministère : Emploi

11/12/1997
Question n° 05244 posée par M. Yvon Collin

Non-voyants et prestation spécifique dépendance

Réponse du ministère : Santé

25/12/1997
Question n° 05424 posée par M. Bernard Seillier

Non-voyants et prestation spécifique dépendance

Réponse du ministère : Emploi

15/01/1998
Question n° 06319 posée par M. Edouard Le Jeune

Prestations sociales des personnes non-voyantes de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Emploi

19/02/1998
Question n° 06544 posée par M. Patrice Gélard

Application de la prestation spécifique dépendance aux mal-voyants et aveugles

Réponse du ministère : Emploi

26/02/1998
Question n° 11633 posée par M. Guy Fischer

Prestation spécifique dépendance et situation des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Santé

29/10/1998
Question n° 11718 posée par M. Yann Gaillard

Prestation spécifique dépendance et personnes aveugles

Réponse du ministère : Santé

29/10/1998
Question n° 11868 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prestation spécifique dépendance et situation des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Question n° 11875 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Prestation spéciale dépendance et situation des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Question n° 11893 posée par M. Louis Souvet

Prestation spécifique dépendance et situation des personnes handicapées visuelles

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998