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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

   Avenir des salariés de Cyclocity

   Réponse du Ministère du travail

   23/11/2017
2. Question n° 01269 posée par M. Pierre Laurent

   Situation des salariés de Cyclocity

   Réponse du Ministère du travail

   21/09/2017
3. Question n° 1170S posée par M. Thierry Foucaud

   Fabrication des terminaux de la Française des jeux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   20/01/2011
4. Question n° 15586 posée par M. Emmanuel Hamel

   Fonctionnement du casino de Charbonnières

   Réponse du ministère : Intérieur

   06/06/1991
5. Question n° 19164 posée par M. Jean-Marie Bouloux

   Taxe sur les appareils automatiques: conséquences

   Réponse du ministère : Économie

   06/09/1984
6. Question n° 14618 posée par M. Paul Girod

   Conséquences sur l'emploi de la loi interdisant certains appareils de jeux

   Réponse du ministère : Budget et consommation

   22/12/1983
7. Question n° 33676 posée par M. Serge Boucheny

   Groupe Malakoff: transfert à Saint-Quentin-en-Yvelines

   Réponse du ministère : Travail

   09/04/1980
8. Question n° 30099 posée par M. Serge Boucheny

   Situation de l'emploi dans une entreprise parisienne

   Réponse du ministère : Travail

   04/05/1979
9. Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

   Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1979
10. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

    Réponse du ministère : Travail

    31/05/1978