Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche

    Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 11674 posée par M. Éric Bocquet

    Rentrée scolaire 2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 07488 posée par M. Hervé Maurey

    Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de l'allemand en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 19177 posée par M. Michel Bouvard

    Enfants de saisonniers et effectifs scolaires pour l'affectation des postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 15265 posée par M. Jean Louis Masson

    Heures supplémentaires des professeurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 08888 posée par Mme Hélène Lipietz

    Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale