Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1017 questions

  1. Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy

    Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25898 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Emploi des jeunes: enseignement d'une technologie

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux

    Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26090 posée par M. Marcel Rosette

    Etatisation du lycée technique de Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26210 posée par M. François Dubanchet

    Maîtres auxiliaires de l'enseignement technique: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26325 posée par M. Pierre Noe

    Arpajon: construction d'un lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 26402 posée par M. Robert Schwint

    Candidats au BTS: absences pour raison médicale

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 26586 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Epreuves pratiques du CAP section XIII dans l'académie d'Orléans- Tours: régularité

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 26773 posée par M. Louis Longequeue

    Sort des ateliers technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 27111 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Certificat d'enseignement professionnel délivré par une chambre des métiers: équivalence avec un CAP

    Réponse du ministère : Éducation