Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00359 posée par M. Louis Le Montagner

    Enseignement des jeunes: ouverture sur la vie de l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00464 posée par M. Jean Cauchon

    Date de début des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 00979 posée par M. Auguste Chupin

    Formation des responsables des entreprises artisanales et commerciales

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  5. Question n° 06177 posée par M. Roger Boileau

    PME: développement du rôle du fonds d'assurance formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  6. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  7. Question n° 08423 posée par M. Raymond Poirier

    Jeunes agriculteurs: institution de déductions fiscales

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 08574 posée par M. Roger Boileau

    PME: développement du rôle du fonds d'assurance-formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 10519 posée par M. Jean Cluzel

    Formation des jeunes gens et jeunes filles sous contrat d'apprentissage

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  10. Question n° 10618 posée par M. Roger Poudonson

    Prime pour le développement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation