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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 23799 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Avenir du fret ferroviaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/06/2012
2. Question n° 0267C posée par Mme Mireille Schurch

   Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   01/02/2012
3. Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Sauvegarde du service public de transport des marchandises

   Réponse du Ministère chargé des transports

   07/07/2011
4. Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

   État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

   Réponse du Ministère des sports

   05/05/2011
5. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   14/04/2011
6. Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

   Maintien et développement du fret ferroviaire

   Réponse du Ministère chargé des transports

   07/04/2011
7. Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

   Avenir du fret SNCF

   Réponse du Ministère chargé des transports

   07/04/2011
8. Question n° 16045 posée par M. François Rebsamen

   Avenir du fret ferroviaire en Côte-d'Or

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   18/11/2010
9. Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

   Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   19/08/2010
10. Question n° 12690 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    25/03/2010